Droits et permission
Le Musée canadien de l’histoire et le Musée canadien de la guerre sont heureux d’encourager l’utilisation responsable de leurs collections.
Si vous désirez utiliser, reproduire ou transmettre une image, texte ou tout extrait des collections pour des fins autres que l’usage personnel ou fins de recherche (par exemple dans un livre, brochure, CD ou DVD, film ou vidéo, site web, affiche, exposition, etc.), ou si vous désirez utiliser le matériel pour toute autre fin que celle déjà autorisée, vous devez d’abord obtenir la permission écrite du Musée canadien de l’histoire ou du Musée canadien de la guerre.
- Veuillez nous soumettre votre demande en utilisant le formulaire de demande en ligne.
- Veuillez noter que des frais de reproduction et des frais d’utilisation sont applicables et varient selon l’usage demandé.
- Lorsque les droits d’auteur sur une œuvre ne sont pas entièrement détenus par le Musée, l’utilisateur devra obtenir la permission écrite du titulaire des droits.
- La mention de crédit, telle que spécifiée par les Musées, est obligatoire et à moins d’avis contraire, les permissions accordées sont non-exclusives et pour une fois seulement.
- Un délai de 4 à 6 semaines pourrait être nécessaire pour le traitement de votre demande.
Pour la collection du Musée canadien de l’histoire, vous pouvez faire parvenir votre demande, questions ou commentaires, par courriel, ou par la poste, au :
Musée canadien de l’histoire
Droits et permissions
Bibliothèque, archives et services de documentation
100, rue Laurier
Gatineau (Québec) K1A 0M8
Canada
Permissions et frais d’utilisation
Pour obtenir la permission de reproduire le matériel du Musée canadien de l’histoire ou du Musée canadien de la guerre, des frais d’utilisation, indépendamment des frais de reproduction, peuvent être applicables et varient selon l’utilisation prévue du matériel.
Frais de reproduction
Pour obtenir une reproduction du matériel du Musée canadien de l’histoire ou du Musée canadien de la guerre, des frais de reproduction, indépendamment des frais d’utilisation, sont applicables et varient selon le format requis.